Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 1 - Premier rapport du comité

Le mardi 10 février 2004

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par le comité au cours de la deuxième session de la trente-septième législature:

1. Relatif à son étude des mesures législatives:

Services professionnels	2 988 $
Transport	25
Autres dépenses	0
Dépenses des témoins	12 612
Total	15 625 $

2. Relatif à son étude spéciale sur les jeunes autochtones en milieu urbain:

Services professionnels	30 720 $
Transport	57 785
Autres dépenses	1 775
Dépenses des témoins	21 700
Total	111 980 $

Le 29 octobre 2002, le Comité a reçu un ordre de renvoi l'autorisant à examiner pour en faire rapport les problèmes qui touchent les jeunes Autochtones en milieu urbain. Il reprenait ainsi l'étude qu'il avait débutée pendant la première session de la trente-septième législature. Une fois qu'il a eu terminé l'examen de ces problèmes, et après avoir notamment tenu des audiences publiques à Winnipeg, Edmonton et Vancouver, le Comité a déposé son rapport final le 30 octobre 2003.

Au cours de la session, votre Comité a tenu 41 réunions, a entendu 132 témoins et a étudié à deux reprises le projet de loi C-6 (Loi sur le règlement des revendications particulières).

Le Comité a soumis six rapports.

Respectueusement soumis,

Le président,

NICK G. SIBBESTON