Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 19 avril 2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 17, dans la pièce 160-S (salle de réunion des sous-comités) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Forrestall, Kenny, Meighen et Munson (5).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson et Liam Price, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 18 h 07, le comité suspend la séance.
À 18 h 12, le comité entreprend sa séance publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité examine la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du 16 février 2004.)
TÉMOINS:
De la Conférence des associations de la défense:
Le lieutenant-général (à la retraite) Richard J. Evraire;
Le colonel (à la retraire) Alain Pellerin, directeur géneral.
De l'Université de Calgary:
M. David J. Bercuson, directeur, Centre des études militaires et stratégiques.
Le comité rend hommage à feu Grant Purves, attaché de recherche de la Bibliothèque du Parlement. Le comité présente à sa veuve, Monique Hébert, un exemplaire de son plus récent rapport et une plaque commémorative.
Le lieutenant-général Evraire fait une déclaration et, de concert avec le colonel Pellerin, répond aux questions.
À 19 h 42, le comité suspend la séance.
À 19 h 46, le comité reprend la séance.
M. Bercuson fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 23 février 2004, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
- «Herb Gray's Statement for his Appearance before the Senate Committee on National Security and Defence on Monday, March 29, 2004», «Excerpts from: Unsafe Dams?», et «Unsafe Dams? A Report by the IJC» (pièce 5900-3.37/N2-SS-1, 3, «10»)
- Lettre de James R. Wright, datée du 12 mars 2004, au sénateur Kenny concernant la réunion du 26 février 2004 (pièce 5900-3.37/N2-SS-1, 3, «11»)
- «Serving Canadian Interests: A Defence Policy that Begins at Home/Au service des intérêts canadiens: Une politique de défense qui commence chez nous», par M. David J. Bercuson, au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le lundi 19 avril 2004 (pièce 5900-3.37/N2-SS-1, 3, «12»)
- Remarks by Lieutenant-General Richard J. Evraire (Ret'd), Chairman — Conference of Defence Associations to the Senate Standing Committee on National Security and Defence», le 19 avril 2004 (pièce 5900-3.37/N2- SS-1, 3, «13»)
- «ON TRACK», revue de l'Institut de la Conférence des associations de la défense, mars 2004, volume 9, numéro 1, présentée par le lieutenant-général (à la retraite) Richard J. Evraire, au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le 19 avril 2004 (pièce 5900-3.37/N2-SS-1, 3, «14»)
Le sénateur Munson propose que le président soit autorisé à demander que la durée de l'ordre de renvoi existant soit prolongée jusqu'au 30 avril 2005.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Forestall propose que le budget suivant soit adopté:
Services professionnels et autres 143 700 $
Transports et communications 242 653 $
Autres dépenses 13 500 $
TOTAL 399 853 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 55, le comité suspend la séance.
À 21 heures, le comité reprend la séance à huis clos dans la pièce 160-S (salle de réunion des sous-comités) de l'édifice du Centre.
À 21 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynold
OTTAWA, le lundi 26 avril 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 20, dans la pièce 160-S (salle de réunion des sous-comités), de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny et Meighen (5).
Aussi présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson et Liam Price, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 18 h 10, le comité suspend la séance.
À 18 h 13, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 16 février 2004.)
TÉMOIN:
Du ministère de la Défense nationale:
M. Kenneth J. Calder, sous-ministre adjoint (Politiques).
Le président fait une déclaration.
M. Calder fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 45, le comité suspend la séance.
À 20 h 05, le comité reprend la séance, à huis clos, dans la pièce 160-S (salle de réunion des sous-comités) de l'édifice du Centre.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 20 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 28 avril 2004
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 07, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Forrestall, Kenny et Meighen (6).
Aussi présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson et Liam Price, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; le commandant Gerry Powell, agent de liaison du MDN; Veronica Morris, agente de communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 16 février 2004.)
TÉMOIN:
Du Conseil pour la sécurité canadienne au XXIe siècle:
M. J.L. Granatstein, président.
Le président fait une déclaration.
M. Granatstein fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 23 février 2004, le document suivant est déposé auprès du greffier.
- Opening Statement to Senate Committee on National Security and Defense, J.L. Granatstein, le mercredi 28 avril 2004 (pièce 5900-3.37/N2-SS-1,3, «15»)
À 13 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 3 mai 2004
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 25, dans la pièce 160-S (salle de réunion des sous-comités) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael Forrestall (vice-président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Forrestall, Munson et Smith, c.p. (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson et Liam Price, analystes; le surintendant Gerry Doucet, agent de liaison de la GRC; Veronica Morris, agente de communications; du bureau de l'honorable Michael Forrestall: Joe Varner, attaché de recherche.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 17 h 54, le comité suspend la séance.
À 18 heures, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 16 février 2004.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Le major-général (à la retraite) Lewis MacKenzie.
De l'Institut de la Conférence des associations de la défense:
Le brigadier-général (à la retraite) W. Don Macnamara, président.
Le vice-président fait une déclaration.
Le major-MacKenzie fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 31, le comité suspend la séance.
À 19 h 38, le comité reprend la séance.
Le brigadier-général Macnamara fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 23 février 2004, les documents suivants sont déposés auprès du greffier.
- «Policy Matters, A National Security Framework for Canada», par W.D. Macnamara et Ann Fitz-Gerald, présenté au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense le lundi 3 mai 2004 (pièce 5900-3.37/N2-SS-1,3, «16»)
- Presentation to the Standing Senate Committee on National Security and Defense, 3 May 2004, par W.D. Macnamara (pièce 5900-3.37/N2-SS-1,3, «17»)
- «A Contemporay History of Canadian Defence Policy», par le Bgén (à la retraite) Don Macnamara, Queen's Centre for International Relations, le 8 mai 2003 (pièce 5900-3.37/N2-SS-1,3, «18»)
À 21 h 02, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Catherine Piccinin