Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 mars 2004
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à 19 h 03 dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gérald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Phalen, Robichaud, c.p. et Watt (8).
Est présent: Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit l'examen des questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité, daté du 11 février 2004.)
TÉMOINS:
De la Commission commerciale du Chili:
Angel C. Gallardok, commissaire adjoint du commerce extérieur.
De Great Global Minds:
Cheryl L. Taylor, présidente;
Carlos A. Godoy L., directeur général associé;
Tor-Eddie Fossbakk, conseiller en aquaculture.
Mme Taylor et MM. Godoy et Fossbakk font une présentation et répondent aux questions.
À 20 h 56, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 30 mars 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à huis clos à 19 heures dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gérald J. Comeau (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Cook, Hubley, Mahovlich, Phalen, Trenholme Consell et Watt (8).
Est présent: Claude Emery, attaché de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit l'examen des questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité, daté du 11 février 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est proposé:
Que le comité adopte le projet de rapport et que le président soit autorisé à apporter les changements discutés et d'autres corrections mineures d'ordre typographique et grammatical sans en modifier le contenu.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 21 h 09, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde