Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 31 mars 2004
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 16 h 13, dans la pièce 160 de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Kirby, LeBreton, Morin et Roche (8).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Pépin (1).
Également présents: Howard Chodos et Odette Madore, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité entreprend son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité est autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale.
TÉMOINS:
De l'Association médicale canadienne:
Le Dr Sunil Patel, président;
La Dre Gail Beck, secrétaire générale adjointe intérimaire.
De l'Ontario Hospital Association:
Le Dr Paul Garfinkel, président, Groupe de travail sur la santé mentale.
De l'Association des psychiatres du Canada:
Le Dr Blake Woodside, président du Conseil d'administration.
De l'Association des infirmières et infirmiers du Canada, la Fédération canadienne des infirmières et infirmiers en santé mentale et l'Association des infirmières et infirmiers psychiatriques du Canada:
Mme Nancy Panagabko, présidente, Fédération canadienne des infirmières et infirmiers en santé mentale;
Mme Annette Osten, membre du Conseil d'administration, Association des infirmières et infirmiers du Canada.
De la Société canadienne de psychologie:
M. John Service, directeur exécutif.
De l'Association canadienne des travailleuses et travailleurs sociaux:
M. Stephen Arbuckle, membre, Groupe d'intérêt lié à la santé.
Le sénateur Roche fait un exposé.
Les Drs Sunil Patel, Paul Garfinkel et Blake Woodside font chacun un exposé, puis répondent aux questions avec l'aide de la Dre Gail Beck.
Nancy Panagabko, John Service et Stephen Arbuckle font chacun un exposé, puis répondent aux questions avec l'aide d'Annette Osten.
À 19 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 1er avril 2004
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 11 h 04, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Kirby, LeBreton, Lynch-Staunton, Morin et Trenhome Counsell (9).
Également présent: Sam Banks, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 29 mars 2004, le comité entreprend son étude du projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada.
COMPARAÎT:
L'honorable Jacques Saada, c.p., député, leader du gouvernement à la Chambre des communes et ministre responsable de la Réforme démocratique.
TÉMOINS:
Du Secrétariat du Conseil du Trésor:
Mme Joan Arnold, directrice, Élaboration de la législation, Division des pensions.
Du Bureau du Conseil privé:
M. Ron Wall, directeur des relations parlementaires, Planification de la législation et des travaux de la Chambre/ avocat;
Mme Ginette Bougie, directrice, Rémunération et classification.
De Cognos:
Mme Marilyn Smith-Grant, spécialiste principale en ressources humaines;
M. Sean Reid, gestionnaire principal, Communications corporatives.
De l'Alliance de la Fonction publique du Canada:
M. John Gordon, vice-président exécutif national;
M. James Infantino, agent de pensions et d'assurance-invalidité.
Le ministre fait un exposé, puis répond aux questions avec l'aide de Ginette Bougie et de Ron Wall.
Marilyn Smith-Grant fait un exposé puis répond aux questions.
John Gordon fait un exposé puis répond aux questions.
À 12 h 43, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 1er avril 2004
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 05, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Keon, Kirby, LeBreton, Morin et Trenholme Counsell (8).
Également présents: Howard Chodos et Odette Madore, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système des soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité est autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale.
TÉMOINS:
De la U.S. President's New Freedom Commission on Mental Health:
M. Michael Hogan, président (par vidéoconférence).
De la U.S. Campaign for Mental Health Reform:
M. William Emmet, coordonnateur.
Michael Hogan et William Emmet font chacun un exposé puis répondent aux questions.
À 16 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau