Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 5 mai 2004
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 05, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Cordy, Fairbairn, c.p., Forrestall, Kinsella, Kirby, LeBreton, Léger et Morin (10).
Également présents: Du Service de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Benjamin Dolin, Howard Chodos et Odette Madore.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er avril 2004, le comité poursuit son étude du projet de loi S-17, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 6 des délibérations du comité.)
L'honorable sénateur LeBreton propose que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-17, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté, et fasse rapport du projet de loi au Sénat, sans amendement.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 5 des délibérations du comité).
TÉMOINS:
De la Fédération des programmes communautaires du santé mentale et du traitement des toxicomanies de l'Ontario:
David Kelly, directeur exécutif.
Du Centre de toxicomanie et de santé mentale:
Christine Bois, gestionnaire des priorités provinciales en matière de troubles concourants;
Wayne Skinner, directeur clinique, Programme de troubles concourants;
Brian Rush, chercheur, Politique de prévention sociale et de santé.
David Kelly, Brian Rush, Wayne Skinner et Christine Bois font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 17 h 20, le sénateur LeBreton occupe le fauteuil.
À 17 h 30, le sénateur Kirby occupe de nouveau le fauteuil.
À 18 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Keli Hogan
OTTAWA, le mercredi 5 mai 2004
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 19 heures, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael Kirby (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Cook, Cordy, Kinsella, Kirby, Léger et Morin (6).
Également présent: Du service de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 5 des délibérations du comité).
TÉMOINS:
Du gouvernement de la Nouvelle-Zélande:
Janice Wilson, directrice générale adjointe, Direction générale de la santé mentale, ministère de la Santé (par vidéoconférence);
David Chaplow, directeur et conseiller principal en santé mentale (par vidéoconférence);
Arawhetu Peretini, gestionnaire, Santé mentale des Maoris (par vidéoconférence);
Phillipa Gaines, gestionnaire, Développement des systèmes de santé mentale (par vidéoconférence).
Janice Wilson fait un exposé et répond aux questions avec David Chaplow, Arawhetu Peretini et Phillipa Gaines.
À 20 h 39, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 6 mai 2004
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Marjory LeBreton (vice-présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Corby, Fairbairn, c.p., Keon, LeBreton, Léger et Morin (8).
Également présents: Du Service de recherche parlementaire, Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Howard Chodos et Odette Madore.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 5 des délibérations du comité).
TÉMOINS:
Du gouvernement du Royaume-Uni:
Anne Richardson, chef de la Direction des politiques en santé mentale, ministère de la Santé (par vidéoconférence);
Adrian Sieff, chef de la Direction de la législation en matière de santé mentale (par vidéoconférence).
Anne Richardson fait un exposé et répond aux questions avec Adrian Sieff.
À 12 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau