Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 9 mars 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 15 h 33, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Corbin, Fraser, Gustafson, Johnson, LaPierre, Merchant et Spivak (7).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., Munson et Prud'homme, c.p. (3).
Aussi présente: Allison Padova, attachée de recherche, Division de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 5 février 2004.)
TÉMOINS:
De la Guilde canadienne des médias:
Mme Lise Lareau, présidente;
M. Scott Edmonds, vice-président, Section Presse canadienne.
De la Periodical Writers Association of Canada (PWAC):
M. Michael O'Reilly, président;
Mme Doreen Pendgracs, ancienne membre du Conseil d'administration national.
Mme Lareau, M. Edmonds, M. O'Reilly et Mme Pendgracs font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
Il est convenu que l'exposé présenté par la PWAC soit déposé auprès du greffier du comité comme preuve (pièce no 5900-3.37/T1-SS-1, 2 «1»).
À 17 h 14, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 11 mars 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 10 h 52, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Corbin, Day, Eyton, Fraser, Graham, c.p., Gustafson, Johnson, Merchant, Phalen et Spivak (11).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Carney, c.p., et Cook (2).
Également présent: Terrence Thomas, attaché de recherche, Division de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 5 février 2004.)
TÉMOINS:
De la Newspaper Guild of Canada/TCA:
M. Arnold Amber, directeur.
De la Montreal Newspaper Guild/TCA:
M. Jan Ravensbergen, président.
De la Ottawa Newspaper Guild/TCA:
Mme Lois Kirkup, présidente.
MM. Amber et Ravensbergen, ainsi que Mme Kirkup, font un exposé puis répondent aux questions.
À 12 h 56, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 58, le comité reprend ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner son ordre du jour.
À 13 h 11, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde