Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 27 avril 2004
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 40, dans la salle 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Corbin, Fraser, Graham, c.p., et Phalen (4).
Également présents: Joseph Jackson et Terrance Thomas, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 13 février 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1, daté du 5 février 2004, des délibérations du comité.)
TÉMOIN:
Du Devoir:
Bernard Descôteaux, directeur.
M. Descôteaux fait un exposé puis répond aux questions.
À 11 h 18, il est convenu de lever la séance jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Till Heyde