Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 10 mai 2005
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 32, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christensen, Gill, Léger, Peterson, Sibbeston et St. Germain, C.P. (6).
Également présents : Lisa Patterson et Frédéric Beauregard-Tellier, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 novembre 2004, le comité poursuit son examen de la participation des peuples et entreprises autochtones aux activités de développement économique au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du mercredi 17 novembre 2004.)
TÉMOINS :
Industrie Canada :
Jeff Moore, directeur exécutif, Entreprise autochtone Canada;
Gerry Huebner, gestionnaire, Services de programme, Entreprise autochtone Canada;
Kevin Freiheit, économiste principal de recherche.
M. Moore fait un témoignage et, avec M. Freiheit, répond aux questions.
Il est convenu que les documents ci-dessous soient déposés auprès de la greffière du comité.
- [Évaluation formative du programme de développement des entreprises autochtones — rapport final, 2 octobre 2001] (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 2 »)
- [Évaluation sommative du programme de développement des entreprises autochtones, 29 mars 2002] (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 3 »)
- [Highlighting ABC Clients] (pièce 5900-1.38/A1-SS- 1-7-« 4 »)
- [Table ronde Canada-Autochtones, les possibilités économiques du gouvernement du Canada (décembre 2004)] (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 5 »)
- [Les entrepreneurs autochtones en 2002] (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 6 »)
- [Enquête sur les entrepreneurs autochtones (questionnaire de Statistique Canada)] (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 7 »)
- [Enquête sur les entrepreneurs autochtones (résultats publiés le lundi 27 septembre 2004)] (pièce 5900-1.38/A1- SS-1-7-« 8 »)
- [Services à la disposition des entreprises autochtones (décembre 2004)] (pièce 5900-1.38/A1-SS-1-7-« 9»)
À 10 h 38, la séance est suspendue.
À 10 h 44, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour discuter de l'ordre du jour provisoire du comité.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester dans la salle.
À 10 h 58, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 11 mai 2005
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 6 h 25, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buchanan, C.P., Christensen, Léger, Pearson, Peterson, Sibbeston et St. Germain, C.P. (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dyck (1).
Également présente : Lisa Paterson, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 131 du Règlement, renvoi de la réponse du gouvernement au sixième rapport du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones intitulé « Les jeunes Autochtones vivant en milieu urbain : Plan d'action pour le changement. »
COMPARAÎT :
L'honorable Ethel Blondin-Andrew, C.P., députée, ministre d'État (nord-canadien)
TÉMOINS :
Bureau de l'interlocuteur fédéral auprès des Métis et des Indiens non-inscrits :
Allan MacDonald, directeur;
Susan Anzolin, analyste principale en politique.
La ministre Blondin-Andrew fait une déclaration et, avec M. MacDonald, répond aux questions.
À 20 heures, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaétane Lemay