Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 7 décembre 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 heures, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Hubley, Mercer, Ringuette et Tkachuk (7).
Également présents : Frédéric Forge, Marc Leblanc et Jean-Denis Fréchette, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, et Leslie Dauncey, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 19 octobre 2004.)
SUJET : La stratégie relative à l'ESB : augmentation de la capacité d'abattage des ruminants au Canada.
TÉMOINS :
Association des banquiers canadiens :
Terry Campbell, vice-président, Politiques.
Banque Scotia :
Bob Funk, vice-président, Agriculture.
RBC Banque Royale :
Brian Little, directeur national, Agriculture et affaires agricoles.
Groupe financier Banque TD :
Dave Marr, conseiller principal, Communauté, questions rurales et agricoles, Relations avec le gouvernement et la communauté.
À 18 heures, M. Campbell fait une déclaration puis, aidé des autres témoins, répond aux questions.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des questions liées au développement et à la commercialisation de produits agricoles, agroalimentaires et forestiers à valeur ajoutée. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité du 19 octobre 2004.)
À 19 h 10, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, pour examiner une ébauche de rapport.
Il est proposé par l'honorable sénateur Gustafson que le comité adopte l'ébauche de rapport intitulée « La valeur ajoutée dans l'agriculture au Canada », sous réserve des changements suivants :
Que l'avant-propos soit modifié pour saluer le travail du président précédent et mettre en évidence le fait que le rapport est structuré de façon à refléter l'opinion des témoins, tel que proposé par les sénateurs Fairbairn et Callbeck;
Que les recommandations 12 et 13 soient ajoutées et que les changements à la recommandation 19 soient apportés, conformément aux propositions du sénateur Ringuette;
Que deux phrases soient ajoutées pour rendre compte des autres dispositions financières et des alliances stratégiques de fermiers conclues avec de grandes sociétés du secteur de la transformation des aliments, tel que proposé par le sénateur Callbeck;
Que la description de la Taste of Nova Scotia soit plus détaillée, suivant la proposition du sénateur Mercer; et
qu'une fois ces changements apportés à la version finale du rapport, que celui-ci soit distribué à tous les membres du comité pour dernier examen et approbation avant son dépôt au Sénat.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel
OTTAWA, le jeudi 9 décembre 2004
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P., (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gill, Gustafson, Hubley, Oliver, Ringuette et Tkachuk (8).
Également présent : Frédéric Forge, Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 19 octobre 2004.)
SUJET : Commercialisation du grain.
TÉMOINS :
Grassroots Producers of Manitoba :
Murray Downing, président.
Alberta Soft Wheat Producers Commission :
Lynn Jacobson, président;
Andrew G. Kovacs, directeur exécutif.
Association des municipalités rurales de la Saskatchewan :
Neal Hardy, président;
Jim Hallick, directeur, secteur 4.
Commission canadienne du blé :
Dwayne Anderson, directeur, région Fosston/Rose en Saskatchewan;
Ward Weisensel, agent en chef des opérations.
M. Downing, MM. Jacobson et Kovacs, MM. Hardy et Hallick font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 9 h 35, le comité suspend la séance.
À 9 h 38, le comité reprend ses travaux.
MM. Anderson et Weisensel font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier intérimaire du comité,
François Michaud