Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 mai 2005
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 18 h 5 dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gill, Kelleher, C.P., Mercer et Tkachuk (6).
Sont présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Frédéric Forge et Tara Gray.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts auCanada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 19 octobre 2004.)
SUJET : L'inspection des aliments et l'homologation des nouvelles usines de transformation.
TÉMOINS :
Agence canadienne d'inspection des aliments :
André Gravel, vice-président exécutif;
Krista Mountjoy, vice-présidente, Opérations;
Bill Anderson, directeur intérimaire, Division des aliments d'origine animale.
M. Gravel fait une déclaration puis, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 19 h 20, conformément à l'article 92(2)(e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour discuter de ses travaux futurs.
À 19 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 5 mai 2005
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit à huis clos aujourd'hui à 9 heures dans la salle 705 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Hubley, Kelleher, C.P., Mercer et Oliver (6).
Sont présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement, Frédéric Forge et Tara Gray.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit l'examen de l'état actuel et des perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts auCanada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 19 octobre 2004.)
Conformément à l'article 92(2)(e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un rapport préliminaire.
Les membres indiquent à l'équipe de recherche l'orientation qu'ils souhaitent donner au rapport et les recommandations qu'ils appuieraient.
À 10 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel