RAPPORT DU COMITÉ |
Le MARDI 14 juin 2005 |
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
a l’honneur de déposer son
DIXIÈME RAPPORT
Votre Comité, qui, le mercredi 20 octobre 2004, a été autorisé par le Sénat à examiner la politique de sécurité nationale du Canada et à en faire rapport, vous informe que, entre le jeudi 14 avril et le jeudi 21 avril 2005, une mission d’étude l’a conduit à New York, à Norfolk (Virginie) et à Washington, où il a rencontré des cadre supérieurs des Nations Unies, de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord et de l’Armée américaine, de même que des universitaires et des représentants du Congrès américain et de l’Administration.
ONU
Au cours de ses rencontres avec des cadres supérieurs des Nations Unies, le Comité a discuté de questions de fond avec les personnes suivantes :
Madame Louise Fréchette, vice-secrétaire générale des Nations Unies;
M. David Harland, directeur du Service des pratiques exemplaires, Département des opérations de maintien de la paix, Nations Unies;
Jean-Marie Guéhenno, secrétaire général adjoint aux Opérations de maintien de la paix, Nations Unies;
Major-général Randhir Kumar Mehta, conseiller militaire auprès du Département des opérations de la paix, Nations Unies.
OTAN et Armée américaine
Au cours de ses rencontres avec des cadres supérieurs de l’OTAN et de l’Armée américaine, le Comité a discuté de questions de fond avec les personnes suivantes :
Amiral Edmund Giambastiani fils, Marine américaine, commandant suprême allié ‑ Transformation et commandant du Commandement des forces interarmées des États-Unis;
Mme Debra Cagan, conseillère politique du commandant suprême allié -Transformation;
Commodore Peter Walpole, Marine royale du Royaume-Uni;
Capitaine Thomas Henning, Marine américaine;
Colonel John A. Toolan, Corps des Marines des États-Unis, directeur du Collège d’état-major et de commandement du Corps des Marines des États-Unis;
Colonel David Spasojevich, Corps des Marines des États-Unis.
Le Comité a aussi eu un déjeuner de travail avec des officiers généraux de neuf pays membres de l’OTAN (Canada, France, Grèce, Italie, Lettonie, Norvège, Portugal, Espagne et États-Unis).
Congrès américain et Administration
Au cours de ses rencontres avec des membres du Congrès américain, le Comité a discuté de questions de fond avec les personnes suivantes :
Roscoe Bartlett, membre du Congrès (R-Maryland), président du Sous‑comité des forces – Projection (Comité des services armés de la Chambre des représentants);
Sénatrice Susan Collins (R-Maine), présidente du Comité sénatorial de la sécurité intérieure et des affaires gouvernementales;
Amiral Thomas Collins, commandant de la Garde côtière américaine;
Joel Hefley, membre du Congrès (R-Colorado), président du Sous‑comité de la disponibilité opérationnelle (Comité des services armés de la Chambre des représentants);
Daniel Lungren, membre du Congrès (R-Californie), président du Sous‑comité de la sécurité économique, de la protection des infrastructures et de la cybersécurité (Comité de la sécurité intérieure de la Chambre des représentants);
Thaddeus G. McCotter, membre du Congrès (R-Michigan), membre du Caucus de la frontière nord du Congrès américain;
John Mica, membre du Congrès (R-Floride), président du Sous‑comité de l’aviation (Comité des infrastructures et des transports de la Chambre des représentants);
Mike Rogers, membre du Congrès (R-Alabama), président du Sous‑comité de la gestion, de l’intégration et de la surveillance (Comité spécial de la sécurité intérieure de la Chambre des représentants);
F. James Sensenbrenner fils, membre du Congrès (R-Wisconsin), président du Comité judiciaire de la Chambre des représentants;
Rob Simmons, membre du Congrès (R-Connecticut), président du Sous‑comité du renseignement de sécurité, de l’échange d’information et de l’évaluation des risques de terrorisme;
Sénateur Ted Stevens (R-Alaska), président du Comité du commerce, des sciences et des transports;
Contre-amiral (à la retraite) David M. Stone, secrétaire adjoint à la Sécurité intérieure pour l’Administration de la sécurité des transports;
Bart Stupak, membre du Congrès (D-Michigan), coprésident du Caucus de la frontière nord du Congrès américain.
Universitaires
Le Comité a discuté de questions de fond avec la personne suivante :
Christopher Sands, associé principal, Programme des Amériques, Centre d’études stratégiques et internationales.
Représentants canadiens
Le Comité a profité de l’occasion pour rencontrer des membres du personnel diplomatique et militaire canadien en poste à New York, à Norfolk et à Washington, dont les personnes suivantes:
Ambassadeur Frank McKenna, ambassadeur du Canada à Washington;
M. Gilbert Laurin, ambassadeur adjoint, Mission permanente du Canada auprès des Nations Unies;
Lieutenant-général Michel Maisonneuve, Armée canadienne, chef d’état-major du QG du Commandant suprême allié ‑ Transformation de l’OTAN;
Contre-amiral Ian Mack, commandant de l’État-major de liaison des Forces canadiennes à Washington;
M. Jon Allen, ministre (Affaires politiques), ambassade du Canada à Washington;
M. Glyn Berry, ministre-conseiller, Mission permanente du Canada auprès des Nations Unies;
Lieutenant-colonel Wayne Buck, Armée canadienne, Élaboration de concept et expérimentation, Commandement suprême allié – Transformation.
Les discussions aux trois endroits ont été extrêmement utiles au Comité pour son étude de la politique de sécurité nationale et de défense du Canada et elles contribueront sensiblement à la préparation des rapports qu’il prévoit déposer au Sénat dans les prochains mois.
Respectueusement soumis,
Le président,
COLIN KENNY