Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 25 octobre 2005
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Austin, C.P., Banks, Cochrane, Cook, Dawson, Spivak et Tardif (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Mitchell (2).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAISSENT :
L'honorable Stéphane Dion, C.P., député, ministre de l'Environnement;
L'honorable Bryon Wilfert, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre de l'Environnement.
TÉMOIN :
Environnement Canada :
David Brackett, conseiller spécial, Affaires liées aux changements climatiques.
Le président fait une déclaration liminaire.
L'honorable Stéphane Dion fait une déclaration puis répond aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 19 heures, la séance est interrompue.
À 19 h 5, le comité reprend ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 19 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 1er novembre 2005
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 21, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Christensen, Cochrane, Gustafson et Tardif (7).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne d'assurance nucléaire :
Steve Hammond, président;
Dermot Murphy, gestionnaire.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Hammond fait une déclaration.
M. Murphy fait un exposé.
MM. Murphy et Hammond répondent aux questions.
Le président conclut.
À 18 h 40, la séance est interrompue.
À 18 h 43, le comité reprend ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
À 19 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 3 novembre 2005
(45)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Kenny, Lavigne, Milne, Peterson et Spivak (11).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Environnement Canada :
John H. Carey, directeur général, Institut national de la recherche sur les eaux;
Donald Renaud, directeur, Priorités relatives aux eaux, Direction générale de la coordination et des politiques relatives à l'eau.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
MM. Carey et Renaud font une présentation puis répondent aux questions.
Le président fait une déclaration de clôture.
À 10 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan