Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 20 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 17 novembre 2005
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Kenny, Lavigne, Milne, Mitchell et Tardif (7).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste, Sciences et technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit l'étude des nouvelles questions concernant son mandat (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité).
TÉMOINS:
Ressources naturelles Canada:
Tom Wallace, directeur général, Direction des ressources en électricité;
Peter Brown, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Dave McCaulay, conseiller principal en matière de politiques, Division de l'uranium et des déchets radioactifs.
Fondation David Suzuki:
Pierre Sadik, spécialiste en durabilité.
Le président fait une déclaration.
M. Wallace et M. McCauley font une déclaration.
M. Wallace, M. Brown et M. McCauley répondent aux questions.
À 10 h 27, la séance est suspendue.
À 10 h 40, la séance reprend.
M. Sadik fait une déclaration et répond aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 11 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le jeudi 17 novembre 2005
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 13 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Kenny, Lavigne, Milne et Tardif (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, analyste, Sciences et technologie, et Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit l'étude des nouvelles questions concernant son mandat (voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 1 des délibérations du comité).
Conformément à l'alinéa 92(2)f), le comité examine deux ébauches de rapport.
Le sénateur Cochrane propose que le rapport de la mission d'étude soit adopté et déposé au Sénat durant la semaine du 21 novembre 2005.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le sénateur Cochrane propose:
D'adopter l'ébauche du rapport provisoire;
D'autoriser le président et la vice-présidente à approuver la version définitive du rapport provisoire en tenant compte des discussions d'aujourd'hui et en y apportant les changements requis sur le plan du style, de la grammaire et de la traduction; et
Que le président dépose le rapport au Sénat le plus tôt possible.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Keli Hogan