Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 17 novembre 2004
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Comeau, Cools, Day, Downe, Harb, Mahovlich, Murray, C.P., Oliver et Ringuette (9).
Aussi présents : Guy Beaumier et Odette Madore, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable John McCallum, C.P., député, ministre du Revenu national.
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Munir A. Sheikh, secrétaire adjoint du Cabinet, Examen des dépenses.
Le président fait une déclaration.
Le ministre McCallum fait une déclaration puis, aidé de M. Sheikh, répond aux questions.
À 20 h 52, la séance est interrompue.
À 20 h 53, la séance reprend.
Le Comité examine l'ébauche de budget suivante, correspondant à l'exercice 2004-2005, pour son étude des mesures législatives et des budgets de dépenses :
| Services professionnels et autres | 16 900 $ |
| Transports et communications | 5 000 $ |
| Autres dépenses | 500 $ |
| TOTAL | 22 400 $ |
L'honorable sénateur Day propose que le comité adopte le budget et que le président soit autorisé à soumettre ledit budget au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Après débat, la question, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que le comité directeur envisage la possibilité de retenir les services d'un spécialiste des finances pour le comité.
À 21 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 23 novembre 2004
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph Day (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Harb, Mercer, Murray, C.P., et Ringuette (5).
Aussi présents : Guy Beaumier et Odette Madore, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 novembre 2004, le comité entreprend son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005.
TÉMOINS :
Conseil du Trésor du Canada :
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses;
Laura Danagher, directrice exécutive, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le vice-président fait une déclaration.
M. Joyce fait une déclaration puis, aidé de Mme Danagher, répond aux questions.
À 11 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Piccinin