Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 29 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 25 octobre 2005
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 38, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Day, Ferretti Barth, Harb, Mitchell, Oliver, Ringuette, Segal et Stratton (9).
Également présents : Odette Madore et Alex Smith, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement; Tõnu Onu, greffier, Direction des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 7 mars 2005, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Sharon L. Sutherland, professeure, École d'Études politiques, Université d'Ottawa;
Jonathan Malloy, professeur, Département des sciences politiques, Université Carleton.
Le président fait une déclaration.
Mme Sutherland fait une déclaration.
M. Malloy fait une déclaration.
Les témoins répondent aux questions.
À 11 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 26 octobre 2005
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 18, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Day, Downe, Harb, Mitchell, Oliver, Ringuette, Segal et Stratton (9).
Également présents : Odette Madore, Guy Beaumier et Alex Smith, attachés de recherche, Bibliothèque du Parlement; Tõnu Onu, greffier, Direction des comités.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 7 mars 2005, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses déposé devant le Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2006. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Paul G. Thomas, professeur, Département des études politiques, Université du Manitoba;
David A. Good, professeur, École d'administration publique, Université de Victoria.
Le président fait une déclaration.
M. Good fait une déclaration.
M. Thomas fait une déclaration.
Les témoins répondent aux questions.
À 20 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Catherine Piccinin