Délibérations du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 22 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 28 septembre 2005
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 20, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fraser, Munson, Phalen et Trehholme Counsell (5).
Également présents : Joseph Jackson, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et David Black, conseiller spécial du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat la mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son programme.
À 20 h 42, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 18 octobre 2005
(60)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Mercer, Munson, Phalen et Tkachuk (5).
Également présent : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Magazines Canada :
John L. Thomson, directeur général et éditeur, Canadian Geographic;
Jim Everson, directeur général, Affaires publiques;
Sylvaine Gombert, ancien membre du conseil d'administration.
M. Thomson et Mme Gombert font une déclaration et, de concert avec M. Everson, répondent aux questions.
À 10 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 19 octobre 2005
(61)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Eyton, Mercer, Merchant, Munson, Phalen et Tkachuk (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Moore (1).
Également présents : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et David Black, conseiller spécial du comité.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Conseil canadien des normes de la radiotélévision :
Ronald I. Cohen, président national;
John MacNab, directeur exécutif;
Teisha Gaylard, directrice des politiques.
À titre personnel :
Lydia Miljan, professeure, Sciences politiques, Université de Windsor.
M. Cohen fait une déclaration et, de concert avec Mme Gaylard, répond aux questions.
À 19 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 30, le comité reprend ses travaux.
Mme Miljan fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 31, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 25 octobre 2005
(62)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 38, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fraser, Johnson, Mercer, Mercer, Munson, Phalen et Tkachuk (7).
Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et David Black, conseiller spécial du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 11 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 26 octobre 2005
(63)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 17, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eyton, Fraser, Johnson, Mercer, Merchant et Tkachuk (6).
Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et David Black, conseiller spécial du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 octobre 2005, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 19 h 34, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 1er novembre 2005
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 33, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., Chaput, Fraser, Mercer, Phalen et Tkachuk (6).
Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et David Black, conseiller spécial du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat la mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 11 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 novembre 2005
(65)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 20, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joan Fraser (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carney, C.P., Fraser, Mercer, Munson, Phalen et Tkachuk (6).
Également présents : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et David Black, conseiller spécial du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat la mardi 19 octobre 2004, le comité poursuit son examen de l'état actuel des industries de médias canadiennes. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité du 7 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 20 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Till Heyde