Délibérations du Sous-comité des Villes
Fascicule 2 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 26 avril 2007
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité sénatorial sur les villes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 49, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Munson et Nancy Ruth (3).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste de la recherche, Division des affaires politiques et sociales.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 juin 2006, le comité poursuit son examen des questions d'actualité des grandes villes canadiennes. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du jeudi 29 mars 2007.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité siège à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle.
Il est proposé d'adopter le plan de travail daté du 29 mars 2007.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le budget suivant soit adopté et présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie :
Résumé des dépenses :
| Services professionnels et autres | 120 750 $ |
| Transport et communications | 44 903 |
| Autres dépenses | 7 000 |
| Total | 172 653 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 6, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds