Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 20 novembre 2006
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 40, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny, Moore, St. Germain, C.P., et Zimmer (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Tkachuk (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, analyste; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le sergent Richard Haye, agent de liaison de la GRC, et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Colonel David E. Barr, commandant, Commandement des Forces d'opérations spéciales du Canada (COMFOSCAN);
Brigadier général A.J. Howard, directeur général — Opérations, État-major interarmées stratégique.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 16 h 4, la séance est interrompue.
À 16 h 5, la séance reprend en public dans la salle 2.
Le colonel David E. Barr fait un exposé puis répond aux questions.
À 17 h 40, la séance est interrompue.
À 17 h 45, la séance reprend.
Le brigadier général A.J. Howard fait un exposé puis répond aux questions.
À 18 h 10, la séance est interrompue en raison de difficultés techniques.
À 18 h 40, la séance reprend.
À 19 h 20, la séance est interrompue.
À 19 h 30, la séance reprend à huis clos dans la salle 705 de l'édifice Victoria.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de rapport.
À 19 h 45, la séance se poursuit en public.
Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins que, sous réserve de l'approbation par le Sénat du mandat proposé, la demande d'autorisation budgétaire supplémentaire pour le voyage en Asie du Sud-Ouest et en Afghanistan d'au plus sept sénateurs, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2007, soit adoptée;
Que le président soit autorisé à réduire le montant demandé si le nombre de sénateurs souhaitant se déplacer s'avère inférieur à sept; et
Que le président soumette cette demande à l'approbation du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
| Services professionnels et autres : | 24 750 $ |
| Transports et communications : | 312 063 |
| Autres dépenses : | 4 850 |
| TOTAL : | 341 663 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 46, le comité poursuit la séance à huis clos.
Il est proposé par l'honorable sénateur Day que, conformément à la motion adoptée par le Sénat le 17 octobre 2006 et sous réserve de quelques modifications de pure forme approuvées par le président et le vice-président, le comité adopte la portion révisée de Face aux turbulences; et
Que le rapport soit déposé le mardi 21 novembre 2006.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :
[Transports Canada, Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Infrastructure et collectivités, réponse à une question, le 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 27 »)
[Défense nationale, colonel David E. Barr, déclaration liminaire, le 27 novembre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 28 »)
[Défense nationale, brigadier général A.J. Howard, information — Opération Athéna (Afghanistan)] (5900-1.39/N2- SS-1-7 28 « 29 »)
[Défense nationale, réponse à une question ayant fait l'objet d'un préavis, le 16 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 30 »)
À 21 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 27 novembre 2006
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 40, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Moore, Stratton et Zimmer (6).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, analyste; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le sergent Richard Haye, agent de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN; Mikel Magnusson, Affaires parlementaires, MDN; et Yvon Fournier, pupitreur.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule n 1 des délibérations du comité du 25 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine ses travaux futurs.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks que, pour des motifs de sécurité, seuls les membres suivants du personnel du comité soient autorisés à demeurer dans la salle pour la séance d'information à huis clos d'aujourd'hui (le 27 novembre 2006) :
Jodi Turner, Barbara Reynolds, Steven James, le major général (à la retraite) Keith McDonald, Barry Denofsky, le capitaine de vaisseau John Gardam et le sergent Richard Haye.
Le pupitreur Yvon Fournier est également autorisé à rester.
La question, mise aux voix, est adoptée avec dissidence du sénateur Stratton.
À 16 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner