Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 17 octobre 2006
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 58, dans la salle 9 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Cochrane, Fox, C.P., Kenny, Peterson, Sibbeston et Tardif (8).
Également présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier, Lynne Myers et Kristen Douglas.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Steve Clarkson, directeur, Bureau d'évaluation de risque et d'impact.
Environnement Canada :
James Riordan, directeur exécutif, Bureau national de la prévention de la pollution.
Le président fait une déclaration.
M. Riordan et M. Clarkson font conjointement un exposé et répondent ensuite aux questions.
Le président fait une autre déclaration.
À 19 h 2, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan
OTTAWA, le mardi 24 octobre 2006
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 5, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Fox, C.P., Lavigne et Tardif (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, Frédéric Beauregard-Tellier et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément au paragraphe 343(1) de ladite Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Table ronde :
Association canadienne des constructeurs de véhicules :
Mark Nantais, président.
Association minière du Canada :
Justyna Laurie-Lean, vice-présidente, Environnement et Santé.
Association charbonnière du Canada :
George White, consultant et conseiller principal, Sherritt International.
Association canadienne de l'électricité :
Victoria S. Christie, conseillère principale, Affaires environnementales.
Association des fabricants internationaux d'automobile du Canada :
David C. Adams, président.
Le président fait une déclaration.
Mme Laurie-Lean, Mme Christie, M. White, M. Adams et M. Nantais font un exposé et répondent ensuite aux questions.
Le président fait une autre déclaration.
À 19 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Barbara Reynolds
OTTAWA, le jeudi 26 octobre 2006
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 12, dans la salle 9 de l'immeuble Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Cochrane, Lavigne, Milne et Tardif (7).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Beauregard-Tellier et Lynne Myers.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément au paragraphe 343(1) de ladite Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association dentaire canadienne :
Wayne Halstrom, président;
Benoit Soucy, directeur, Services aux membres et services professionnels.
Le président fait une déclaration.
M. Halstrom et M. Soucy font un exposé et répondent ensuite aux questions.
À 9 h 11, la séance est suspendue.
À 9 h 16, la séance reprend.
Le président fait une autre déclaration.
À 9 h 17, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Jodi Turner