Délibérations du Sous-comité sur la Santé des populations
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 21 février 2007
(1)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la santé des populations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 55, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, pour tenir sa séance d'organisation, conformément à l'article 88 du Règlement.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Eggleton, C.P., Keon, Munson, Pépin et Trenholme Counsell (6).
Autre sénateur présente : L'honorable sénateur Cook (1).
Également présents : De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste, Division des sciences et de la technologie; et Odette Madore, analyste, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité procède à l'organisation de ses travaux, conformément à l'article 88 du Règlement.
La greffière du sous-comité préside à l'élection à la présidence.
Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane que l'honorable sénateur Keon soit élu président du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Keon occupe le fauteuil.
Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane que l'honorable sénateur Pépin soit élue vice-présidente du sous- comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane que le président et la vice-présidente soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Pépin que le sous-comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que le président soit autorisé à déterminer le nombre d'exemplaires à imprimer pour répondre à la demande.
Il est convenu que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
Il est convenu que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche au sous-comité;
Il est convenu que le sous-comité soit autorisé à faire appel aux services des experts-conseils dont il peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapports.
Il est proposé par l'honorable sénateur Keon que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques, l'autorisation d'engager des fonds soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité; et
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à la directive 3:05 de l'annexe II du Règlement du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes créditeurs au nom du sous-comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité.
Il est proposé par l'honorable sénateur Pépin, que le sous-comité autorise le président et la vice-présidente, au besoin, et un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, à se déplacer au nom du sous- comité.
Il est proposé par l'honorable sénateur Munson que le président et la vice-présidente soient autorisés à :
1) déterminer si un membre du sous-comité remplit un « engagement public » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du sous-comité rempli un « engagement public » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité.
Il est proposé par l'honorable sénateur Cochrane que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
À 16 h 59, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 février 2007
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la santé des populations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 46, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cook, Eggleton, C.P., Keon, Pépin et Trenholme Counsell (4).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Nancy Ruth et Munson (2).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Tim Riordan Raaflaub, analyste de la recherche, Division des affaires politiques et sociales; Howard Chodos, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie; Odette Madore, analyste de la recherche, Division de l'économie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 février 2007, le comité entreprend son étude des divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé.
TÉMOINS :
Commission des déterminants sociaux de la santé de l'Organisation mondiale de la santé :
L'honorable Monique Bégin, C.P., commissaire.
L'honorable Monique Bégin fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 16, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos afin d'examiner une ébauche de programme pour ses futures réunions.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester dans la salle.
À 12 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 28 février 2007
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la santé des populations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 12, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., et Trenholme Counsell (2).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Howard Chodos, analyste de la recherche, Division des sciences et de la technologie.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 février 2007, le comité entreprend son étude des divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé.
TÉMOINS :
Institut de recherche sur la santé des populations :
Ronald Labonté, chaire de recherche du Canada sur la mondialisation contemporaine et l'égalité en matière de santé.
School of Health Policy and Management, Université York :
Dennis Raphael, professeur.
Provincial Health Services Authority, Colombie-Britannique :
Dr John Millar, directeur général, Surveillance de la santé des populations et contrôle des maladies.
John Millar, Dennis Raphael et Ronald Labonté font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 18 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien