LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGE
OTTAWA, le jeudi 6 avril 2006
Le Comité sénatorial permanent de sélection tient aujourd’hui à 11 heures une séance d’organisation, conformément à l’article 88 du Règlement du Sénat, et, conformément à l’alinéa 85(1)a), il désignera a) un sénateur qui présidera la Chambre à titre intérimaire; et b) les sénateurs qui seront membres de comités particuliers pendant la présente session.
[Traduction]
Mme Heather Lank, greffière du comité : Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum. Il est de mon devoir de procéder à l’élection d’un président. Je suis prête à recevoir les motions dans ce sens.
Le sénateur Cook : Je propose que l’honorable sénateur Terry Stratton assume la présidence de ce comité.
Mme Lank : L’honorable sénateur Cook propose que l’honorable sénateur Stratton soit président du comité. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Lank : J’invite le sénateur Stratton à prendre le fauteuil.
Le président : Merci, honorables sénateurs.
Le premier point à l’ordre du jour est l’élection d’un vice-président.
Le sénateur Tkachuk : Je propose l’honorable sénateur Cook comme vice-présidente du comité.
Le président : Je ne vois pas d’autres propositions. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Soyez la bienvenue, sénateur Cook.
Je vous demande maintenant de proposer un sénateur qui présidera la Chambre à titre intérimaire.
Le sénateur Cook : Je propose le sénateur Losier-Cool.
Le président : Je ne vois pas d’autres propositions. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le sénateur Carstairs : Je propose que le président du Comité sénatorial de sélection communique au Sénat le nom de la présidente intérimaire choisie aujourd’hui.
Des voix : D’accord.
Le président : Nous allons maintenant passer à la composition des comités. Je propose que les membres du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, pour notre parti, soient les sénateurs St. Germain, Gustafson, Segal et Dyck.
Le sénateur Austin : Quant à nous, nous proposons les sénateurs Sibbeston, Campbell, Lovelace Nicholas, Gill, Watt, Hubley, Peterson et Zimmer.
Je propose que ces 12 sénateurs composent le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Passons maintenant à la composition du Comité permanent de l’agriculture et des forêts.
Le sénateur Tkachuk : Je propose les sénateurs Gustafson, Oliver, Segal et Tkachuk.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Fairbairn, Mercer, Callbeck, Peterson, Mahovlich, Mitchell, Pépin et Christensen.
Le président : Sénateur Tkachuk, pourriez-vous proposer l’adoption d’une motion dans ce sens?
Le sénateur Tkachuk : Oui, j’en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Ensuite, nous avons le Comité permanent des banques et du commerce. Je demande au sénateur Oliver de proposer les noms du côté conservateur.
Le sénateur Oliver : Je propose les sénateurs Angus, Meighen, Eyton et Tkachuk.
Le sénateur Cook : Du côté des libéraux, nous proposons les sénateurs Grafstein, Massicotte, Harb, Hervieux-Payette, Fitzpatrick, Goldstein, Biron et Moore.
Le sénateur Oliver : Je propose que ces 12 sénateurs composent le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Nous passons au Comité permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles. Sénateur Champagne, voudriez-vous nous donner les quatre noms pour les conservateurs, s’il vous plaît?
Le sénateur Champagne : Je propose les sénateurs Cochrane, Angus, Carney et Spivak.
Le président : Et pour les libéraux?
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Banks, Lavigne, Peterson, Fox, Milne, Sibbeston, Tardif et Hervieux-Payette.
Je propose que ces 12 sénateurs composent le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Nous passons maintenant au Comité permanent des pêches et des océans. Je propose les sénateurs Comeau, Johnson, Meighen et Forrestall.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Rompkey, Watt, Adams, Gill, Hubley, Baker, Cowan et Campbell.
Le président : Je propose que ces 12 sénateurs composent le Comité permanent des pêches et des océans.
Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Nous passons au Comité permanent des affaires étrangères.
Le sénateur Tkachuk : Je propose les sénateurs Andreychuk, Di Nino, Segal et St. Germain.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Dawson, Stollery, Downe, Mahovlich, Merchant, De Bané, Corbin et Smith.
Le président : Pourrions-nous ralentir un peu afin de permettre à la greffière du comité d’inscrire les noms?
Le sénateur Cook : Je peux lui fournir une copie de la liste.
Le président : Merci.
Sénateur Cook, voudriez-vous proposer une motion dans ce sens?
Le sénateur Cook : Je propose que ces 12 sénateurs composent le Comité permanent des affaires étrangères.
Le sénateur Carstairs : Y a-t-il quatre sénateurs conservateurs dans la liste? Je n’ai que trois noms.
Le président : Il y en a quatre : Andreychuk, Di Nino, Segal et St. Germain.
Nous passons maintenant au Comité permanent des droits de la personne. Sénateur Oliver, pourriez-vous nous donner les noms proposés du côté conservateur?
Le sénateur Oliver : Je propose les sénateurs Andreychuk, Kinsella et Nancy Ruth.
Le président : Du côté libéral, il y en a six.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Munson, Dallaire, Poy, Carstairs, Pépin et Lovelace Nicholas.
Le sénateur Oliver : Je propose que ces sénateurs forment le Comité permanent des droits de la personne.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Nous procéderons d’une façon légèrement différente pour le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, celui-ci ayant un sous-comité qui tient des audiences aujourd’hui, demain et samedi. Si nous revoyons la composition du comité aujourd’hui, le sous-comité disparaîtra. Si vous êtes d’accord, nous nous en occuperons plus tard, ce qui permettra au sous-comité de continuer ses travaux.
Le sénateur Carstairs : Ne pourrait-on pas choisir les membres de ce comité sans que cela figure au compte rendu? Pourrions-nous faire rapport de tous les autres comités, mais retarder l’annonce de celui-ci pour ne pas avoir à nous réunir de nouveau?
Le sénateur Austin : Non, c’est un peu dangereux. Ce comité existe bel et bien, n’est-ce pas?
Le sénateur Tkachuk : Nous n’avons pas à indiquer de noms. Cela se ferait en cinq minutes dans un bureau.
Le président : N’en dites pas plus.
Le sénateur Austin : Nous sommes d’accord pour y revenir un autre jour.
Le président : Comme c’est une question délicate, je suggère que nous la mettions de côté pour l’instant. Il est entendu que si quelqu’un pose la question, nous aurons à y répondre. Je préférerais la laisser de côté et ne rien dire.
Nous passons maintenant au Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. Il y a 12 membres. Sénateur Champagne, voulez-vous donner les noms des quatre conservateurs, s’il vous plaît?
Le sénateur Champagne : Je propose les sénateurs Oliver, Nolin, Cools et Andreychuk.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Joyal, Milne, Baker, Bryden, Furey, Jaffer, Ringuette et Rivest.
Le sénateur Oliver : Pourriez-vous répéter les noms? J’ai noté les sénateurs Joyal et Milne.
Le sénateur Cook : Les sénateurs Joyal, Milne, Baker, Bryden, Furey, Jaffer, Ringuette et Rivest.
Je propose l’adoption de la motion concernant ces membres.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
Le Comité permanent de la Bibliothèque du Parlement est un comité mixte. Je vais nommer nos deux membres : les sénateurs Oliver et Johnson.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Trenholme Counsell, Lapointe et Poy.
Le président : Je propose l’adoption de la motion concernant les membres de ce comité mixte. Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Sénateur Tkachuk, voulez-vous nous proposer les noms des membres conservateurs pour le Comité permanent des finances nationales, s’il vous plaît?
Le sénateur Tkachuk : Il s’agit des sénateurs Cools, Nancy Ruth, Stratton et Murray.
Le président : Et du côté libéral?
Le sénateur Cook : Ce sont les sénateurs Day, Rompkey, Fox, Cowan, Ringuette et Mitchell. Avez-vous nommé le sénateur Murray?
Le président : Oui, en effet.
Le sénateur Cook : Il s’agit du sénateur Eggleton.
Le sénateur Austin : Vous avez oublié le sénateur Biron.
Le sénateur Cook : Je suis désolée. Dois-je recommencer?
Le président : Sénateur Cook, lisez un peu plus lentement s’il vous plaît, nous essayons de les prendre en note.
Le sénateur Cook : Les sénateurs Day, Rompkey, Fox, Cowan, Ringuette, Mitchell, Biron et Eggleton.
Je propose l’adoption de la motion concernant les membres de ce comité.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Passons au Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Le sénateur Oliver : Je propose les sénateurs Forrestall, Meighen et Atkins.
Le président : Et du côté libéral?
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Kenny, Banks, Campbell, Poulin et Watt.
Le sénateur Bacon : Vous avez oublié le sénateur Day.
Le sénateur Cook : Oui, le sénateur Day.
Le président : Les sénateurs Kenny, Banks, Campbell, Poulin, Watt et Day.
Le sénateur Cook : Oui.
Le sénateur Oliver : Je propose que ces sénateurs composent le Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Nous passons maintenant au Comité permanent des langues officielles. Sénateur Champagne, voudriez-vous nous dire qui sont les trois membres conservateurs?
Le sénateur Champagne : Ce sont les sénateurs Champagne, Comeau et Plamondon.
Le président : Cette dernière est un sénateur indépendant.
Et du côté libéral, sénateur Cook?
Le sénateur Cook : Il s’agit des sénateurs Chaput, Losier-Cool, Tardif, Robichaud, Jaffer et Trenholme Counsell.
Le président : Sénateur Cook, voudriez-vous proposer une motion dans ce sens?
Le sénateur Cook : J’en fais la proposition.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : Je vais maintenant proposer les noms pour le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement, qui compte 15 membres. Pour les conservateurs, il s’agit des sénateurs Andreychuk, Cools, Di Nino, Stratton et du sénateur indépendant McCoy. Et du côté libéral?
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Smith, Robichaud, Joyal, Losier-Cool, Corbin, Bryden, Tardif, Carstairs, Cordy et Mitchell.
Le président : Voudriez-vous répéter, s’il vous plaît?
Le sénateur Cook : Les sénateurs Smith, Robichaud, Joyal, Losier-Cool, Corbin, Bryden, Tardif, Carstairs, Cordy et Mitchell.
Je propose l’adoption de la motion concernant les membres de ce comité.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
Nous passons maintenant au Comité mixte permanent d’examen de la réglementation du Sénat et de la Chambre des communes.
Le sénateur Tkachuk : De notre côté, nous voudrions proposer les sénateurs Nolin, St. Germain et Eyton.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Bryden, Moore, Biron, De Bané et Harb.
Le sénateur Tkachuk : Je propose qu’on adopte la motion concernant les membres de ce comité.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
Nous passons maintenant au Comité permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
Le sénateur Oliver : Les sénateurs Keon, Champagne, Cochrane et Forrestall.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Kirby, Trenholme Counsell, Callbeck, Cordy, Eggleton, Pépin, Cook et Fairbairn.
Le sénateur Cook : Je propose l’adoption de la motion concernant les membres de ce comité.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
Nous avons ensuite le Comité permanent des transports et des communications.
Le sénateur Champagne : Je propose les sénateurs Carney, Eyton, Johnson et Tkachuk.
Le sénateur Cook : Je propose les sénateurs Phalen, Mercer, Munson, Adams, Dawson, Merchant, Bacon et Zimmer.
Le sénateur Champagne : Je propose qu’on adopte la motion concernant les membres de ce comité.
Le président : Êtes-vous tous d’accord?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
Nous avons besoin d’une autre motion, à savoir que le président fasse rapport au Sénat des nominations effectuées à la séance d’aujourd’hui.
Le sénateur Carstairs : J’en fais la proposition.
La séance est levée.