Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 17 octobre 2006
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bacon, Banks, Eyton, Johnson, Mercer, Munson, Phalen, Tkachuk et Zimmer (9).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Allison Padova et Terrence Thomas, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit son étude du trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du comité.)
TÉMOINS :
Finances Canada :
Dean Baya, chef, Commerce des marchandises, Division de la politique commerciale internationale, Finances et échanges internationaux;
Sylvie Larose, analyste de la politique, Commerce des marchandises, Division de la politique commerciale internationale, Finances et échanges internationaux;
Goeffrey MacMillan, agent de la politique de l'impôt, Opérations générales et questions frontalières, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt.
Agence des services frontaliers du Canada :
Brent Patten, gestionnaire, Section de la politique visant les transporteurs et le fret, Division de la politique commerciale à la Direction des programmes et de l'observation au sein de la Direction générale de l'admissibilité.
M. Beyea fait une déclaration et, de concert avec les autres témoins, répond aux questions.
À 9 h 58 heures, le comité suspend ses travaux.
À 10 heures, le comité reprend ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, pour examiner un projet de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 septembre 2006, le comité poursuit l'examen des frais d'utilisation. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 3 du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel à rester dans la salle durant la séance à huis clos.
Le comité procède à l'examen d'un projet de rapport.
Il est proposé par l'honorable sénateur Tkatchuk que le rapport soit adopté.
Après discussion, la motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
OTTAWA, le mercredi 25 octobre 2006
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Champagne, C.P., Dawson, Eyton, Mercer, Merchant, Munson, Phalen et Tkachuk (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Moore (1).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Allison Padova et Terrence Thomas, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit son étude du trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 2 du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
M. Michael, C. Ircha, professeur de génie civil, Université du Nouveau-Brunswick (par vidéoconférence).
À 18 h 20, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 40, le comité reprend ses travaux.
M. Ircha fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
OTTAWA, le mercredi 1er novembre 2006
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 2, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bacon, Champagne, C.P., Dawson, Mercer, Munson, Phalen, Tkachuk et Zimmer (8).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Allison Padova et Terrence Thomas, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit son étude du trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Barry E. Prentice, professeur, Asper School of Business, Université du Manitoba;
M. Jake M. Kosior.
MM. Prentice et Kosior font chacun une déclaration d'ouverture puis répondent ensemble aux questions.
À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson