Délibérations du Sous-comité sur le Villes
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 15 novembre 2007
(1)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie tient aujourd'hui sa séance d'organisation, à midi, dans la salle 705 de l'édifice Victoria.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Eggleton, C.P., Keon et Trenholme Counsell (4).
Également présents : Brian O'Neal et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité tient sa séance d'organisation.
La greffière du sous-comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Keon propose que l'honorable sénateur Eggleton, C.P., assume la présidence du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Eggleton occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Cordy propose que l'honorable sénateur Champagne, C.P., soit élue vice-présidente du sous- comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Trenholme Counsell propose :
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le sous-comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que le président soit autorisé à déterminer le nombre d'exemplaires à imprimer pour répondre à la demande.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Trenholme Counsell propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le président, au nom du sous-comité, demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au sous-comité;
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à faire appel aux services des experts-conseils dont le sous-comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Trenholme Counsell propose :
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 7, chapitre 3:06 du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager les fonds du sous-comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité; et
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à l'article 8, chapitre 3:06 du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du sous-comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que le sous-comité autorise le président et la vice-présidente à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à :
1) déterminer si un membre du sous-comité remplit un « engagement public » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du sous-comité remplit un « engagement public » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du sous-comité; ou b) fait une exposé ayant trait aux travaux du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement aura été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à permettre la diffusion, à leur discrétion, des délibérations publiques par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible les travaux du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président souligne que les séances régulières du sous-comité se tiendront les jeudis, de 10 h 45 à 13 heures.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du sous-comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 5, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité poursuit ses travaux à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour.
À 12 h 25, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 21 novembre 2007
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes se réunit aujourd'hui, à 17 h 57, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Eggleton, C.P., Keon, Munson et Trenholme Counsell (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Brown, Callbeck, Cochrane, Cook et Pépin (5).
Également présents : Brian O'Neal et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le mercredi 21 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, le sous-comité examine une demande de budget pour étude spéciale.
L'honorable sénateur Munson propose :
Que le budget pour l'étude spéciale sur les villes pour l'exercice 2007-2008 soit approuvé et présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie :
Résumé des dépenses :
| Services professionnels et autres | 38 000 $ |
| Transports et communications | 0 |
| Autres dépenses | 2 000 $ |
| Total : | 40 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 59, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 3 avril 2008
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 47, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Eggleton, C.P., Keon, Munson et Trenholme Counsell (5).
Également présents : Brian O'Neal, Tyler Kustra et Tonina Simeone, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS :
Université de la Saskatchewan :
Evelyn Peters, professeure, Département de géographie.
Association nationale des Centres d'amitié :
Kama Steliga, directrice générale, Lillooet Friendship Centre.
Calvin Hanselmann, directeur de recherche.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité examine un projet d'ordre du jour.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le mercredi 21 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, le sous-comité examine une demande de budget pour étude spéciale.
Il est proposé que le budget pour l'étude spéciale sur les villes pour l'exercice 2007-2008 soit approuvé et présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie :
$
Transports et communications
Autres dépenses
Total : $
Résumé des dépenses :
| Services professionnels et autres | 85 610 $ |
| Transports et communications | 227 290 $ |
| Autres dépenses | 14 100 $ |
| Total : | 327 000 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 8, la séance est interrompue.
À 11 h 12, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le mercredi 21 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, le sous-comité poursuit son examen des questions d'actualité des grandes villes canadiennes, en particulier la pauvreté, le logement et l'itinérance.
Mmes Peters et Steliga ainsi que M. Hanselmann font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 13 heures, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 17 avril 2008
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité sur les villes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 27, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Eggleton, C.P., Keon et Munson (4).
Également présents : Brian O'Neal, Havi Echenberg et Tyler Kustra, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le mercredi 21 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, le sous-comité poursuit son examen des questions d'actualité des grandes villes canadiennes, en particulier la pauvreté, le logement et l'itinérance.
TÉMOINS :
Caledon Institute of Social Policy :
Michael Mendelson, chercheur principal.
Conseil des Canadiens avec déficiences :
Marie White, présidente nationale.
Université de Victoria :
Michael Prince, professeur de politique sociale.
Confédération des organismes de personnes handicapées du Québec :
Walter Zelaya, représentant.
MM. Mendelson, Prince et Zelaya ainsi que Mme White font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 13 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds