Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 3 décembre 2007
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 35, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen, Mitchell, Moore, Nancy Ruth, Tkachuk et Zimmer (9).
Aussi présents: Gaëtane Lemay, cogreffière du comité, Direction des comités; Steven James et Melissa Radford, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son examen relatif à la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
The Senlis Council:
Norine MacDonald, présidente-fondatrice, chercheuse en chef sur le terrain;
Almas Bawar Zakhilwal, directeur pour le Canada.
CANADEM:
Paul LaRose-Edwards, directeur exécutif;
Christine Vincent, directrice exécutive adjointe.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner son ébauche de programme.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la partie de la séance à huis clos.
À 15 h 59, la séance est interrompue.
À 16 h 6, le comité reprend en séance publique dans la salle 2 de l'édifice Victoria.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
MmeMacDonald fait une déclaration liminaire puis, aidée de M.Bawar Zakhilwal, répond aux questions.
À 17 h 11, les sénateurs examinent les questions relatives aux travaux du comité.
L'honorable sénateur Meighen propose:
Que le budget suivant du Sous-comité des anciens combattants pour l'année financière se terminant le 31 mars 2008 soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration:
| Services professionnels et autres | 13 400 $ |
| Transports et communications | 25 690 $ |
| Autres dépenses | 11 500 $ |
| Total | 50 590 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 12, la séance est interrompue.
À 17 h 16, la séance reprend.
M.LaRose-Edwards fait une déclaration liminaire puis, aidé de MmeVincent, répond aux questions.
À 18 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Shaila Anwar
OTTAWA, le lundi 10 décembre 2007
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 14, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Mitchell, Moore, Nancy Ruth, Tkachuk et Zimmer (8).
Aussi présents: Shaila Anwar, cogreffière du comité, Direction des comités; Steven James et Melissa Radford, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son examen concernant la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
RAND Corporation:
Seth Jones, politicologue.
Défense nationale:
Brigadier général P.J. Atkinson, directeur général des Opérations, État-major interarmées stratégique.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner son ébauche de programme.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester dans la salle pendant la partie de la séance à huis clos.
À 16 h 32, la séance est interrompue.
À 16 h 34, la séance publique reprend dans la salle 2 de l'édifice Victoria.
Le président fait une déclaration liminaire.
M.Jones fait une déclaration d'ouverture puis répond aux questions.
À 18 h 05, la séance est interrompue.
À 18 h 15, la séance reprend.
Le brigadier général P.J. Atkinson fait une déclaration liminaire puis répond aux questions.
À 19 h 45, la séance est interrompue.
À 19 h 48, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos, dans la salle 7 de l'édifice Victoria.
Il est convenu que le personnel soit autorisé à rester dans la salle pendant la partie de la séance à huis clos.
Il est convenu que, nonobstant le paragraphe95(4) du Règlement, le président demande la permission au Sénat que le comité siège le lundi 17 décembre 2007, de 16 heures à 20 heures, même si le Sénat pourrait siéger pendant ce temps.
Il est convenu que, conformément à l'alinéa 95(3)a) du Règlement, le président demande l'autorisation au Sénat que le comité siège le lundi 17 décembre 2007 et un autre jour à déterminer en janvier 2008, même si le Sénat pourrait ajourner ses travaux pour plus d'une semaine.
À 20 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay