Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule 10 - Le neuvième rapport du comité

Le mardi 11 juin 2008

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles a l'honneur de déposer son

NEUVIÈME RAPPORT

Votre Comité, autorisé par le Sénat, le jeudi 15 novembre 2007, à étudier, afin d'en faire rapport, de nouvelles questions concernant son mandat, dépose maintenant un rapport intitulé Le développement durable : bilan .

Respectueusement soumis,

Le président,

TOMMY BANKS