Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Fascicule 2 - Procès-verbal

OTTAWA, le 12 décembre 2007
(3)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 6, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen et Nancy Ruth (5).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Downe (1).

Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : James S. Cox, analyste.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et au mandat qu'il a reçu du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense le 26 novembre 2007, le sous-comité poursuit son étude portant sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 1 des délibérations du sous-comité.)

TÉMOINS :

Anciens Combattants Canada :

Suzanne Tining, sous-ministre;

Verna Bruce, sous-ministre déléguée.

Le président fait une déclaration d'ouverture.

Mme Tining fait une déclaration d'ouverture puis, aidée de Mme Bruce, répond aux questions.

À 13 h 25, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay