Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 28 mai 2008
(11)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Downe, Meighen et Nancy Ruth (4).
Également présents : Gaëtane Lemay, cogreffière du comité, Direction des comités; Maureen Shields, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Major-général (à la retraite) Keith McDonald.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 février 2008 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le lundi 3 mars 2008 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous- comité entreprend l'examen du projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus).
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Art Eggleton, parrain du projet de loi.
Chambre des communes :
Brent St. Denis, député.
Association canadienne des vétérans des forces de la paix pour les Nations Unies :
Ron Griffis, président national.
À titre personnel :
Colonel (à la retraite) John Gardam, conservateur du Monument au maintien de la paix.
Le président fait une déclaration.
M. St. Denis, le colonel (à la retraite) Gardam, M. Griffis et l'honorable sénateur Eggleton font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
Il est convenu que les documents suivants soient déposés auprès de la greffière du comité :
- lettre de M. John M. (Jack) Simpson à M. Brent St. Denis, du 8 mai 2008 (pièce 5900- 2.39/V1-C-287-8, 6, « 1 »);
- Tableau d'honneur où figure le nom des Canadiens qui ont perdu la vie en défendant la paix (pièce 5900-2.39/V1-C-287-8, 6, « 2 »).
À 13 h 1, il est convenu que le sous-comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus).
Il est convenu que l'étude du titre soit reportée.
Il est convenu que l'étude du préambule soit reportée.
Il est convenu que l'étude de l'article 1, le titre abrégé, soit reportée.
Il est convenu que l'article 2 soit adopté.
Il est convenu que l'article 3 soit adopté.
Il est convenu que l'article 1, le titre abrégé, soit adopté.
Il est convenu que le préambule soit adopté.
Il est convenu que le titre soit adopté.
Il est convenu que le projet de loi soit adopté sans amendement.
Il est convenu que le comité discute des observations à joindre au rapport.
Il est convenu que le président et le vice-président, ou son représentant, approuvent la version finale des observations qui sont annexées au rapport, en tenant compte de la discussion d'aujourd'hui et en apportant tout changement nécessaire lié à la forme, à la grammaire ou à la traduction.
Il est convenu de faire rapport du projet de loi sans amendement, mais avec des observations, au Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense le plus tôt possible.
À 13 h 10, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar