Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le Vieillissement
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 12 février 2009
(1)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le vieillissement se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, pour tenir sa séance d'organisation, conformément à l'article 88 du Règlement.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Chaput, Cordy, Keon et Mercer (5).
Également présente : Julie Cool, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du comité préside à l'élection d'un président.
L'honorable sénateur Keon propose que l'honorable sénateur Carstairs, C.P., assume la présidence du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Carstairs, C.P., occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Cordy propose que l'honorable sénateur Keon soit vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercer propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose de la présidente, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le Sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que le comité fasse imprimer ses délibérations et que la présidente soit autorisée à déterminer le nombre d'exemplaires à imprimer pour répondre à la demande.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidente soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparée conformément à l'article 104 du Règlement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercer propose :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à retenir les services de ces experts, au besoin, pour aider le comité dans ses travaux; et
Que la présidente, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cordy propose :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3 :06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds soit accordée individuellement à la présidente, au vice-président et à la greffière du comité;
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3 :06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit accordée individuellement à la présidente, au vice- président et à la greffière du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager les fonds et d'approuver les comptes à payer soit accordée conjointement à la présidente et au vice-président.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Keon propose :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Mercer propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'article 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le Sous-comité fasse rapport le plus rapidement possible de toutes décisions concernant la désignation des membres du comité appelés à voyager au nom du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Chaput propose :
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement aura été présentée, mais que la présidente soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que la greffière fasse traduire l'ébauche de rapport en anglais.
Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre du personnel dans les séances à huis clos, à moins d'une décision contraire pour une séance en particulier.
À 8 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 9 mars 2009
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le vieillissement se réunit aujourd'hui à huis clos, à 12 h 34, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Sharon Carstairs, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Chaput, Cordy, Keon, Mercer et Stratton (6).
Également présente : Julie Cool, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 février 2009, le comité poursuit son examen des implications du vieillissement de la société canadienne.
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'approuver le budget suivant pour l'étude spéciale et de le soumettre au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| Services professionnels et autres | 7 800 $ |
| Transport et communications | 400 |
| Autres dépenses | 800 |
| TOTAL | 9 000 $ |
Il est convenu que le comité retienne les services de Michelle MacDonald pour qu'elle s'occupe de la mise en forme et de la révision de la version anglaise du rapport final du comité.
À 13 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan