Délibérations du Sous-comité sur les villes
Fascicule 1 - Témoignages du 25 février 2009
OTTAWA, le mercredi 25 février 2009
Le Sous-comité sur les villes du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 50, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour tenir une séance d'organisation.
[Traduction]
Keli Hogan, greffière du comité : Honorables sénateurs, en tant que greffière du sous-comité, il m'appartient de procéder à l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
Le sénateur Cordy : Je propose la candidature du sénateur Eggleton au poste de président du sous-comité.
Mme Hogan : Y a-t-il d'autres propositions? Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Je déclare la motion adoptée et j'invite le sénateur Eggleton à venir occuper le fauteuil.
Le sénateur Art Eggleton (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie beaucoup. Je me réjouis de votre appui. L'actuelle composition du comité est identique à ce qu'elle était lors de la dernière législature, sauf que, pour la présente session, le vice-président ne sera pas le même.
Comme je l'ai mentionné, traditionnellement, le président du comité provient d'un parti et le vice-président, d'un autre parti. Le sénateur Segal a manifesté le désir d'occuper le poste de vice-président du sous-comité. Il est donc proposé par le sénateur Martin que le sénateur Segal assume la vice-présidence du comité. Y a-t-il d'autres candidatures? Je déclare le sénateur Segal élu vice-président du comité.
J'essaie de me rappeler qui était la troisième personne.
Mme Hogan : Il n'y avait pas de troisième personne, et il ne devrait pas y en avoir. Habituellement, il n'y a qu'un président et un vice-président.
Le président : J'allais proposer le sénateur Cordy, mais je ne peux pas faire cela, n'est-ce pas?
Mme Hogan : Non.
Le président : Les sous-comités n'ont donc pas de comité de direction. Je ne le savais pas. Très bien. Continuons alors.
La prochaine motion porte sur les décisions relativement au programme, aux témoins et aux audiences. Cette motion est adoptée.
La quatrième motion concerne l'impression des délibérations du sous-comité. Le sénateur Martin. La motion est adoptée.
La cinquième motion porte sur l'autorisation à tenir des réunions. Le sénateur Dyck. Cette motion est adoptée.
La sixième motion concerne le personnel de recherche. Le sénateur Cordy. La motion est adoptée.
La septième motion porte sur l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. Le sénateur Martin. Cette motion est adoptée.
Madame le sénateur Fairbairn, vous ne siégez pas au sous-comité, mais je vous remercie quand même.
Le sénateur Fairbairn : Alors je peux y aller.
Le président : La huitième motion concerne les déplacements. Le sénateur Dyck. La motion est adoptée.
La neuvième motion porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du sous-comité. Le sénateur Cordy. Cette motion est adoptée.
La dixième motion concerne le remboursement des frais de déplacement des témoins. Le sénateur Martin. La motion est adoptée.
La onzième motion concerne la diffusion des délibérations publiques par médias d'information électronique. Le sénateur Dyck. Cette motion est adoptée.
La douzième motion porte sur l'horaire des réunions, tel qu'indiqué dans le plan actuel. Je dois préciser que, lorsque nous nous déplaçons, cet horaire risque d'être modifié. Comme je l'ai expliqué au sénateur Segal, nous allons essayer de restreindre les déplacements, que ce soit de notre côté ou du côté des témoins, mais tout dépend bien entendu de la décision que prendra le Comité de la régie interne. Cela étant dit, est-ce que l'horaire des séances vous convient? La motion est adoptée.
Y a-t-il d'autres motions? Il reste celle visant à permettre à chaque membre du comité d'être accompagné par des membres de son personnel aux séances à huis clos, à moins qu'il soit décidé, pour une réunion en particulier, que ceux- ci ne peuvent pas être présents. Le sénateur Cordy. Êtes-vous d'accord? Cette motion est adoptée.
Y a-t-il d'autres points à examiner? Comme il n'y en n'a pas, je déclare que la séance est levée.
(La séance est levée.)