Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 16 juin 2009
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 16, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Campbell, Cochrane, Johnson, Manning, Raine, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Baker, C.P. (1)
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Vermont Law School
Betsy Baker, professeure agrégée.
Mme Baker fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 49, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 18 juin 2009
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 35, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, MacDonald, Manning, Raine, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son étude des questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)e), le comité examine ses travaux futurs.
Il est convenu d'autoriser le personnel du ministère à demeurer dans la salle pour fournir des renseignements, au besoin.
À 12 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté