Délibérations du Sous-comité sur la Santé des populations
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 25 février 2009
(1)
[Traduction]
Le Sous-comité sénatorial sur la santé des populations tient aujourd'hui sa séance d'organisation, à 16 h 38, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, conformément à l'article 88 du Règlement.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cook, Eaton et Fairbairn, C.P. (5).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cordy, Dyck, Eggleton, C.P. et Martin (4).
Également présente : Odette Madore, chef intérimaire, Section des affaires sociales, culturelles et de la santé, Division des affaires sociales, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du sous-comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que l'honorable sénateur Keon assume la présidence du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière avise le comité de l'absence inévitable du président et préside à l'élection d'un président intérimaire.
L'honorable sénateur Callbeck propose :
Que l'honorable sénateur Cook soit élue présidente intérimaire du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Cook occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Callbeck propose :
Que l'honorable sénateur Pépin soit élue vice-présidente du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Callbeck propose :
Que le président, la vice-présidente et le sénateur Cook soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous- comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que le sous-comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que le président soit autorisé à déterminer le nombre d'exemplaires à imprimer pour répondre à la demande.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au sous-comité;
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à faire appel aux services des experts-conseils dont le sous- comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Champagne, C.P., propose :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3 :06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager les fonds du sous-comité soit accordée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité; et
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3 :06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du sous-comité soit accordée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultation et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit accordée conjointement au président et à la vice-présidente.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Callbeck propose :
Que le sous-comité autorise le président et la vice-présidente à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous- comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn propose :
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à :
déterminer si un membre du sous-comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
considérer qu'un membre du sous-comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du sous-comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du sous-comité; et
Que le président et la vice-présidente fassent rapport à la première occasion de leurs décisions relatives aux membres qui voyagent pour les affaires du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Eaton propose :
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement aura été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme, en cas de circonstances exceptionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Champagne, C.P., propose :
Que le président et la vice-présidente soient autorisés à permettre la diffusion, à leur discrétion, des délibérations publiques du sous-comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidence souligne que les séances régulières du sous-comité se tiendront les mercredis, de 16 h à 18 h, et les jeudis, de 10 h45 à 12 h 30.
L'honorable sénateur Champagne, C.P., propose :
Que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du sous-comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 50, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 26 février 2009
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité sénatorial sur la santé des populations se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cook, Eaton, Fairbairn, C.P. et Keon (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P. (1).
Également présente : Odette Madore, chef intérimaire, Section des affaires sociales, culturelles et de la santé, Division des affaires sociales, Services d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009 et délégué au Sous-comité sur la santé des populations le mercredi 25 février 2009, le sous-comité entreprend son étude sur la santé des populations.
TÉMOINS :
Cercle Sussex :
Jim Mitchell, associé fondateur.
Institut de recherche en politiques publiques :
Mel Cappe, président.
MM. Mitchell et Cappe font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À midi, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 5 mars 2009
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité sénatorial sur la santé des populations se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Cook, Eaton, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Pépin et Keon (8).
Également présente : Odette Madore, chef intérimaire, Section des affaires sociales, culturelles et de la santé, Division des affaires sociales, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009 et délégué au Sous-comité sur la santé des populations le mercredi 25 février 2009, le sous-comité poursuit son étude sur la santé des populations.
TÉMOINS :
Université de Western Ontario :
Neil Bradford, professeur agrégé de sciences politiques, Collège universitaire Huron.
À titre personnel :
Dr Trevor Hancock, consultant en promotion de la santé.
Information Partnership :
David Hay, directeur.
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada :
Michelle Neilly, directrice générale, Opérations C.-B. (par vidéo conférence).
Accord de Vancouver :
Christine Lattey, coordonnatrice exécutive (par vidéoconférence).
M. Bradford, Dr Hancock et M. Hay font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 30, la séance est interrompue.
À 11 h 32, la séance reprend.
Mme Neilly fait une déclaration puis, aidée de Mme Lattey, répond aux questions.
À 12 h 10, l'honorable sénateur Eggleton, C.P., remplace l'honorable sénateur Fairbairn, C.P.
À 12 h 42, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds