Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 26 mai 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à 9 h 39, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Carstairs, C.P., Duffy, Furey, Joyal, C.P., Keon, Losier-Cool, McCoy, Oliver, Robichaud, C.P., et Smith, C.P. (11).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 5 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Bibliothèque du Parlement :
Sonia L'Heureux, vice-bibliothécaire parlementaire.
Mme L'Heureux fait un exposé puis répond aux questions.
À 11 h 3, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 27 mai 2009
(14)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à 12 h 20, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Corbin, Duffy, Fraser, Furey, Joyal, C.P., Losier-Cool, McCoy, Oliver, Robichaud, C.P., et Smith, C.P. (12).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 86(1)f)(i) du Règlement, le comité poursuit son étude d'un projet de rapport sur les questions de procédure découlant des modifications apportées au Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs.
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
Charles Robert, greffier principal, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre.
M. Robert fait un exposé puis répond aux questions.
Après débat, il est convenu que le comité adopte le rapport modifié et autorise le président à le présenter au Sénat.
À 12 h 48, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité poursuit son étude sur le système de comités du Sénat.
Le comité convient d'inviter les présidents des comités à se prononcer sur le sujet à sa prochaine réunion et de repousser la date limite de remise des questionnaires envoyés au bureau de chaque sénateur.
À 13 h 14, conformément à l'article 86(1)f)(i) du Règlement, le comité poursuit son étude sur l'impression d'une nouvelle version du Règlement du Sénat.
Le comité examine une ébauche de budget.
Après débat, le budget est retiré.
À 13 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage