Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 13 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 15 septembre 2009
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 36, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Cordy, Fraser, Furey, Keon, Losier- Cool, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P., et Smith, C.P. (11).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 mai 2009, le comité poursuit son examen de la méthode utilisée pour substituer les membres d'un comité, notamment la nécessité de trouver des remplaçants temporaires et permanents pour les membres des comités. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 11 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
Heather Lank, greffière principale, Direction des comités.
Mme Lank fait une déclaration puis répond aux questions.
Il est convenu de demander au personnel de rédiger un rapport relatif à l'ordre de renvoi, où l'on recommandera de n'apporter aucun changement, en fournissant des explications.
À 10 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage