Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 19 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 2 décembre 2009
(27)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à 12 h 25, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Cordy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Losier- Cool, Nolin, Oliver, Smith, C.P., et Wallace (11).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Till Heyde, greffier à la procédure, Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 17 juin 2009, le comité poursuit son étude de la télédiffusion des délibérations du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
Blair Armitage, greffier principal, Communications;
Hélène Bouchard, directrice, Direction des services d'information.
L'honorable sénateur Furey fait un rappel au Règlement concernant les délibérations du comité.
Après discussion, il est convenu de reprendre les discussions sur le rappel au Règlement au cours d'une séance ultérieure du comité.
À 12 h 33, M. Armitage fait un exposé, puis il répond aux questions.
Il est convenu d'inviter M. Armitage et Mme Bouchard à la prochaine réunion du comité.
À 13 h 28, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier intérimaire du comité,
Charles Robert
OTTAWA, le mardi 8 décembre 2009
(28)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à 9 h 39, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Cools, Cordy, Duffy, Fraser, Furey, Harb, Joyal, C.P., Keon, Losier-Cool, Nolin, Oliver, Smith, C.P., et Wallace (14).
Également présents : Michel Bédard et Sebastian Spano, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 17 juin 2009, le comité poursuit son étude de la télédiffusion des délibérations du Sénat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Sénat du Canada :
Blair Armitage, greffier principal, Communications;
Hélène Bouchard, directrice, Direction des services d'information.
M. Armitage fait une déclaration, puis, avec Mme Bouchard, il répond aux questions.
À 11 h 10, conformément à l'article 86(1)f)(i), le comité entreprend l'examen des procédures au sujet des personnes témoignant devant un comité.
L'honorable sénateur Fraser propose que le comité procède à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 10, conformément à l'article 92(2)d), la réunion se poursuit à huis clos pour permettre au comité d'examiner des questions de personnel.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier intérimaire du comité,
Till Heyde