Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 16 septembre 2009
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Housakos, Johnson, Mercer, Merchant et Zimmer (8).
Également présents : Terry Thomas et Allison Padova, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du comité préside l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Johnson propose que l'honorable sénateur Dawson soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dawson assume la présidence.
À 18 h 35, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit sa séance à huis clos pour examiner l'ébauche d'un programme.
À 18 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 29 septembre 2009
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Housakos, Johnson, Mercer, Rompkey, C.P., et Wallace (7).
Également présent : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications et du secteur du sans-fil en vue d'en faire rapport. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des télécommunications sans fil :
Bernard Lord, président et chef de la direction;
Jim Patrick, vice-président, Affaires gouvernementales.
Industrie Canada :
Helen McDonald, sous-ministre adjointe, Spectre, technologies de l'information et télécommunications;
Louis LePage, gestionnaire, Cadre industriel, Politiques d'encadrement industriel;
Shari Scott, directrice, Politiques et communications, Base de données.
M. Lord fait un exposé puis, avec l'aide de M. Patrick, répond aux questions.
À 9 h 34, la séance est suspendue.
À 9 h 36, la séance reprend.
Mme McDonald fait un exposé puis, avec l'aide de M. LePage et de Mme Scott, répond aux questions.
À 11 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 30 septembre 2009
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Dawson, Fox, C.P., Frum, Johnson, Mercer, Plett et Zimmer (8).
Également présent : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications et du secteur du sans-fil en vue d'en faire rapport. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
SaskTel :
Robert Watson, président et chef de la direction;
John Meldrum, vice-président des Affaires réglementaires et conseil de sociétés.
M. Watson fait un exposé puis, avec l'aide de M. Meldrum, répond aux questions.
À 19 h 36, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Vanessa Moss-Norbury