Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 23 novembre 2010
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Pêches et des Océans se réunit aujourd'hui à 17 h 11, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Hubley, Losier-Cool, Manning, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Poy, Raine, Rompkey, C.P., Stewart Olsen et Watt (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Les phares canadiens)
TÉMOINS :
Groupe consultatif sur la Loi pour la protection des phares patrimoniaux, Parcs Canada :
L'honorable Pat Carney, C.P. (ancien sénateur), présidente.
Cove Island Lightstation Heritage Association :
Robert Square, président.
Saturna Island Heritage Committee :
Richard Blagborne, président.
NAV Canada :
Rudy Kellar, vice-président, Exploitation;
Jeff MacDonald, directeur, Planification et programmes de l'exploitation.
Mme Carney et M. Blagborne font chacun une déclaration puis, avec M. Square, répondent aux questions.
À 18 h 37, la séance est suspendue.
À 18 h 43, la séance reprend.
M. Kellar fait une déclaration puis, avec M. MacDonald, répond aux questions.
À 19 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 25 novembre 2010
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 heures, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Losier-Cool, MacDonald, Nancy Ruth, Patterson, Poirier, Poy, Raine et Rompkey, C.P. (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Murray, C.P. (1)
Également présent : Jean Dupuis, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Les phares canadiens)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Donald Roussel, directeur général, Sécurité maritime.
Bureau de la sécurité des transports du Canada :
Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations;
Brian Lewis, enquêteur principal maritime.
MM. Roussel et Laporte font chacun une déclaration puis, avec M. Lewis, répondent aux questions.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 30 novembre 2010
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 18 h 22, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateur Cochrane, Hubley, Nancy Ruth, Patterson, Poy, Runciman et Watt (7).
Également présent : Jean Dupuis, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 mars 2010, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (Les phares canadiens).
TÉMOINS :
Strathcona Regional District :
Jim Abram, directeur, Discovery Islands-Mainland Inlets.
International Ship-Owners Alliance of Canada Inc. :
Kaity Arsoniadis-Stein, présidente et secrétaire générale.
M. Abram et Mme Arsoniadis-Stein font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 53, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté