Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 4 - Procès-verbal du 25 octobre 2011
OTTAWA, le mardi 25 octobre 2011
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Demers, Meredith, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. (8).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission des traités de la Colombie-Britannique :
Sophie Pierre, commissaire en chef;
Robert Phillips, commissaire;
Dave Haggard, commissaire;
Celeste Haldane, commissaire.
Mme Pierre fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Phillips, de M. Haggard et de Mme Haldane, répond aux questions.
À 10 h 54, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick