Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 6 - Procès-verbal du 15 novembre 2011
OTTAWA, le mardi 15 novembre 2011
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 33, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Cordy, Demers, Nolin, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. (8).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pauktuutit Inuit Women of Canada :
Elisapee Sheutiapik, présidente;
Tracy O'Hearn, directrice exécutive.
Congrès des Peuples Autochtones :
Betty Ann Lavallée, chef national;
Dwight Dorey, chef adjoint national.
Mme Sheutiapik, Mme Lavallée et M. Dorey font chacun une déclaration puis, avec Mme Hearn, répondent aux questions.
À 10 h 55, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick