Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 6 - Procès-verbal du 16 novembre 2011
OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2011
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 47, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Campbell, Demers, Meredith, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (8).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil consultatif des terres :
Robert Louie, président;
Jody Wilson-Raybould, directrice;
Austin Bear, directeur;
William McCue, directeur;
Steve Aronson, conseiller juridique.
M. Louie fait une déclaration puis, avec Mme Wilson-Raybould et MM. Bear, McCue et Aronson, répond aux questions.
À 20 h 10, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick