Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 9 - Procès-verbal du 6 décembre 2011
OTTAWA, le mardi 6 décembre 2011
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Demers, Dyck, Hervieux-Payette, C.P., Lovelace Nicholas, Meredith, Patterson et Raine (8).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des femmes autochtones du Canada :
Jeannette Corbiere Lavell, présidente;
Claudette Dumont-Smith, directrice générale.
Mme Corbiere Lavell fait une déclaration puis, avec Mme Dumont-Smith, répond aux questions.
À 11 h 26, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick