Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 9 - Procès-verbal du 6 décembre 2011
OTTAWA, le mardi 13 décembre 2011
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Demers, Lovelace Nicholas, Meredith, Patterson, Raine et St. Germain, C.P. (8).
Également présent : James Gauthier, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint;
Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint;
Frank Barrett, directeur principal.
M. Campbell fait une déclaration puis, avec M. Berthelette, répond aux questions.
À 10 h 32, la séance est suspendue.
À 10 h 38, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.
Il est convenu que le comité entreprenne une étude sur les ajouts aux réserves.
Il est convenu de demander aux analystes de la Bibliothèque du Parlement de préparer une note d'information présentant une vue d'ensemble de la question de la responsabilité.
Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à demander au personnel de préparer d'autres documents concernant de possibles études futures du comité.
À 11 h 20, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick