Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 1 - Procès-verbal du 9 juin 2011
OTTAWA, le jeudi 9 juin 2011
(1)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 52 sous la présidence de l'honorable David Tkachuk président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, Comeau, Cordy, Dawson, Di Nino, Downe, Furey, Greene, Jaffer, Kinsella, Marshall, Mitchell, Munson, Stewart Olsen, Tardif et Tkachuk (16).
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
IE/2011-06-09/001(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Dawson propose l'adoption de la partie publique des procès-verbaux des réunions du 3 mars et du 24 mars 2011.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
IE/2011-06-09/002(P) — Activités d'accueil et repas de travail des comités sénatoriaux
Mme Heather Lank, greffière principale des comités, présente une note d'information proposant une mise à jour de la politique sur les activités d'accueil et les repas de travail des comités sénatoriaux. Elle indique que cette politique doit être mise à jour pour mieux refléter les pratiques et principes actuels du Sénat et établir clairement la distinction entre les activités d'accueil et les repas de travail.
Après discussion, il est convenu d'adopter la Politique sur les activités d'accueil et les repas de travail des comités sénatoriaux.
IE/2011-06-09/003(P) — Politique sur l'utilisation acceptable du réseau du Sénat
Le président déclare que la Politique sur l'utilisation acceptable du réseau du Sénat a été déposée à titre d'information et qu'on en discutera à la prochaine réunion.
IE/2011-06-09/004(P) — Politique sur les télécommunications pour les sénateurs
Le président indique au comité que la Politique sur les télécommunications pour les sénateurs a été déposée à titre d'information et qu'on en discutera à la prochaine réunion.
IE/2011-06-09/005(P) — Réduction du coût des télécommunications
Mme Hélène Bouchard, directrice des Services d'information, présente une note de service visant à retirer l'inscription du numéro sans frais (1-800) du Sénat de tous les annuaires téléphoniques dans l'ensemble du Canada et à vérifier le nombre de lignes téléphoniques dans les bureaux des sénateurs en vue d'en réduire le nombre total.
Après débat, il est convenu que l'Administration du Sénat soit autorisé à procéder à une vérification du nombre de lignes téléphoniques utilisées dans les bureaux des sénateurs et dans le but de réduire le nombre total de lignes et que Mme Bouchard fournisse plus d'information au comité concernant la ligne 1-800, notamment en ce qui concerne le nombre d'annuaires téléphoniques, et qu'une décision pourra ensuite être prise à la prochaine réunion.
IE/2011-06-09/006(P) — Premier rapport du comité directeur sur les décisions prises durant la dissolution
Il est convenu d'adopter le premier rapport du comité directeur sur les décisions prises durant la dissolution.
À 9 h 32, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de
la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie