Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 3 - Procès-verbal du 21 juin 2011
OTTAWA, le mardi 21 juin 2011
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cordy, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Nancy Ruth, Neufeld, Runciman et Wallace (12).
Également présents : John Bulmer et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 9 juin 2011, le comité poursuit son étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Karen Kinsley, présidente;
Marc Joyal, vice-président et directeur financier;
Sharon Matthews, vice-présidente, Aide au logement.
Ressources naturelles Canada :
Mark Corey, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie;
Brian Gray, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences de la Terre;
Dave McCauley, directeur, Division de l'uranium et des déchets radioactifs;
Martin Bergmann, directeur, Programme du plateau continental polaire;
Doug Metcalfe, gestionnaire principal, Responsabilités nucléaires héritées.
Mme Kinsley fait un exposé puis, avec l'aide de M. Joyal et de Mme Matthews, répond aux questions.
À 10 h 35, la séance est suspendue.
À 10 h 38, la séance reprend.
M. Corey et M. Gray font chacun un exposé puis, avec l'aide de MM. McCauley, Bergmann et Metcalfe, répondent aux questions.
À 11 h 34, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson