Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 13 - Procès-verbal du 6 mars 2012
OTTAWA, le mardi 6 mars 2012
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Finley, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Marshall, Nancy Ruth, Neufeld, Ringuette et Runciman (10).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Brigitte Lemay, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 février 2012, le comité entreprend son étude du Budget principal des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012.
TÉMOINS :
Conseil du Trésor du Canada :
Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses.
Sally Thornton, directrice exécutive, Opérations et prévisions de dépenses, Secteur de la gestion des dépenses;
Marcia Santiago, directrice principale, Division de l'information sur les dépenses;
Darryl Sprecher, directrice, Portefeuille de gestion des dépenses.
Défense nationale :
Major-général Robert Bertrand, directeur général, Gestion financière.
Agence canadienne de développement international :
Sue Stimpson, dirigeante principale des finances;
Diane Jacovella, vice-présidente, Direction générale des programmes multilatéraux et mondiaux.
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Alfred Tsang, agent principal des finances;
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social;
Paul Thompson, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de traitement et de paiement, Service Canada;
Marc Lebrun, directeur général, Programme canadien de prêts aux étudiants.
M. Matthews fait une déclaration, puis, avec Mmes Thornton et Santiago ainsi que M. Sprecher, répond aux questions.
M. Tsang fait une déclaration, puis, avec MM. Paquette et Lebrun, Mmes Stimpson et Jacovella ainsi que le Mgén Bertrand, répond aux questions.
À 11 h 38, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner