Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 14 - Procès-verbal du 13 mars 2012
OTTAWA, le mardi 13 mars 2012
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Callbeck, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Nancy Ruth, Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (10).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Brigitte Lemay, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 28 février 2012, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2013. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 13 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Patrimoine canadien :
Daniel Jean, sous-ministre;
Robert Hertzog, dirigeant principal des finances;
René Bouchard, directeur exécutif, Affaires du portefeuille.
Service correctionnel Canada :
Don Head, commissaire;
Liette Dumas-Sluyter, commissaire adjointe, Services corporatifs, et dirigeante principale des finances.
MM. Jean et Head font une déclaration puis, avec MM. Hertzog et Bouchard et Mme Dumas-Sluyter, répondent aux questions.
À 16 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner