On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
- Fascicule no 9, le 10 mai, le 15 mai et le 12 juin 2007
- Fascicule no 8, le 19 avril (à huis clos), le 26 avril et le 8 mai 2007
- Fascicule no 7, le 22 mars et le 29 mars 2007
- Fascicule no 6, le 15 février 2007 (à huis clos)
- Fascicule no 5, le 5 décembre, le 7 décembre et le 12 décembre (à huis clos) 2006
- Fascicule no 4, le 2 novembre, le 9 novembre (séance du matin), le 9 novembre (séance de l'après-midi) et le 21 novembre 2006
- Fascicule no 3, le 3 octobre, le 17 octobre, le 19 octobre et le 26 octobre 2006
- Fascicule no 2, le 1er juin, le 13 juin et le 20 juin (à huis clos) 2006
- Fascicule no 1, le 27 avril, le 11 mai (à huis clos) et le 30 mai 2006
Le projet de loi S-220, Loi visant à protéger les phares patrimoniaux
Séance d'organisation et travaux futurs