Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 2 - Procès-verbal - 1er mai 2012
OTTAWA, le mardi 1er mai 2012
(12)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 35, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David Smith, C.P. (Cobourg), (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Brown, Duffy, Fraser, Joyal, C.P., Smith, C.P. (Cobourg) et Stratton (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Cools (1).
Également présents : Sebastian Spano et Andre Barnes, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Il est convenu d'autoriser le personnel à demeurer dans la pièce.
Conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, le comité se penche sur ses travaux.
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Charles Robert