Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

Fascicule 2 - Procès-verbal - 5 juin 2012

OTTAWA, le mardi 5 juin 2012
(13)

[Traduction]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui à 10 h 19, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (Cobourg), (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Braley, Brown, Comeau, Duffy, Fraser, Joyal, C.P., Smith, C.P. (Cobourg) et Stratton (8).

Également présents : Sebastian Spano et Andre Barnes, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'article 86(1)d)iii), le comité étudie les ordres et coutumes du Sénat et les privilèges du Parlement pour la comparution de la délégation parlementaire de la Tanzanie.

TÉMOINS :

République-Unie de Tanzanie :

Comité sur les privilèges, les pouvoirs et l'éthique parlementaires :

L'honorable Christopher Ole Sendeka, vice-président;

L'honorable Riziki Omar Juma, membre;

L'honorable Said Amour Arfi, membre;

L'honorable Christine Ishengoma, membre;

L'honorable John Chiligati, membre;

L'honorable Gosbert Blandes, membre;

L'honorable Augustino Lyatonga Mrema, membre;

M. Yona Kirumbi, greffier parlementaire.

Haut-Commissariat de la Tanzanie :

M. Joseph Sokoine, ministre plénipotentiaire.

Le président prend la parole.

Les membres du comité et les délégués de la Tanzanie discutent et répondent à des questions.

À 11 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Charles Robert