Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 9 - Procès-verbal du 2 mai 2012
OTTAWA, le mercredi 2 mai 2012 (26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 47, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eaton, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Merchant, Unger, Verner, C.P., et Zimmer (11).
Également présents : Penny Becklumb et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude des nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu que le comité de direction soit autorisé à finaliser le texte du rapport et à y apporter tout changement nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction, et qu'une deuxième ébauche de rapport comportant des éléments de communication graphique soit soumise à l'approbation du comité.
À 20 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Jean-Yves LeFort