Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 9 - Procès-verbal du 16 mai 2012
OTTAWA, le mercredi 16 mai 2012 (27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Greene, MacDonald, Martin, Mercer, Merchant, Unger et Verner, C.P. (9).
Également présents : Alexandre Lavoie, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude des nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité adopte le rapport et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver le texte et les éléments de communication graphique définitifs du rapport.
À 19 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Jean-Yves LeFort